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PLANS ET MISE EN COPROPRIETE AVANT VENTE

PLANS ET MISE EN COPROPRIETE : COMMENT VALORISER DES BIENS IMPORTANTS :

Il arrive souvent maintenant que des biens importants et souvent anciens soient devenus très difficilement vendables de par leur taille ou leur état  ou car ils sont atypiques…

Pour sortir de cette situation, Il est nécessaire de réaliser une vente en plusieurs  lots ce qui permet de s’adapter plus facilement à la demande car les montants par lot sont plus faibles.

D’autre part les plans au 100èmes ou 50èmes restent la meilleure solution pour permettre aux acheteurs de se projeter avant de réaliser en suite des travaux.

Cette mission de mise en copropriété se fait en parallèle avec les missions de diagnostics.

Ces missions ne nécessitent pas de géomètre car il n’y a pas de découpage de parcelle.

1ERE ETAPE à la charge du vendeur :

.Réalisation des métrés sur places puis des plans : plans par niveau, plans masses des bâtiments sur la parcelle, avec bornages internes des parkings terrasses, jardins, passages nécessaires. (Plans au 100ème pour les dossiers d’hypothèques).

. Réalisation des diagnostics technique SRU : contrôle visuel obligatoire par bâtiment permettant de rendre compte de la solidité du clôt, du couvert et des installations principales.

. Relevés techniques permettant de réaliser les diagnostics des parties privatives ;  Plomb Amiante, Dpe, Electricité, gaz et ceux de parties communes.

. Réalisation des surfaces carrez par lot.

. Création d’une copropriété avec le découpage idéal  des lots selon le plan de vente avec :

. Création de l’état descriptif de division, Calcul des surfaces par lot, Calcul des tantièmes généraux et spéciaux avec contrôle de l’assainissement selon la situation.

. Ce dossier est transmis au notaire.

2 EME ETAPE : avant signature de compromis :

1 l’acheteur signe un compromis sur  un ou plusieurs lots à partir des lots définis :

Le vendeur fournit alors au compromis les dossiers complets déjà réalisés avec plans, diagnostics et tantièmes.

2 l’acheteur  demande un dossier de modifications complet avec découpage de lots différent :

Notre mission consistera donc à modifier, à sa charge, les plans, calculs de tantièmes et diagnostics pour créer un  deuxième projet  afin de signer un compromis sur ces nouvelles bases.

Ces opérations peuvent se réaliser assez rapidement.

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